Plan Local d’Urbanisme (PLU)
Depuis le 1er février 2021, la commune de Thiverval-Grignon réponds à son obligation de publication du PLU sur https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/
Fiche détaillée: https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/map/parcel-info/78_615_000_000_0A_0402/
Mise à jour du 22 juillet 2021
- Arrêté municipal du 22 juillet 2021 - Mise a jour du PLU (2093 téléchargements )
- Arrêté Préfectoral du 22 juillet 2021 -- mise a jour du PLU (2242 téléchargements )
- Plan 1 SNCF Bruit (1985 téléchargements )
- Plan 2 SNCF Bruit (1832 téléchargements )
Modification n°3 du 30 janvier 2020
- Modification numéro 3 du PLU (1804 téléchargements )
- Rapport de Présentation TG Approbation (2245 téléchargements )
- Réglement TG Approbation (2253 téléchargements )
- Plan de zonage 1 (1975 téléchargements )
- Plan de zonage 2 (1914 téléchargements )
Mise à jour du 29 novembre 2017
Modification n°2 du 7 avril 2017
- Rapport de présentation (2070 téléchargements )
- Règlement écrit (2456 téléchargements )
- Document graphique (1987 téléchargements )
Révision allégée du 27 novembre 2015
- Révision allégée (1831 téléchargements )
- Révision allégée Doc Annexe 27Nov2015 (1965 téléchargements )
- Révision Allégée Règlement Graphique 27nov2015 (1879 téléchargements )
- Révision Allégée Rapport de Présentation - 27nov2015 (1934 téléchargements )
Modification n°1 du PLU du 2 octobre 2015
- Reglement 2oct2015 (2111 téléchargements )
- Documents Graphique (2102 téléchargements )
- Rapport de presentation du 02/10/2015 (2010 téléchargements )
PLU approuvé le 17 juin 2011
- Rapport de Présentation (3610 téléchargements )
- PADD approuvé en 2011 (1952 téléchargements )
- Plan des servitudes (1860 téléchargements )
- Document graphique (1987 téléchargements )
- Plan de Zonage de l'ensemble de la commune (1967 téléchargements )
- Plan de zonage 2 centres bourgs (1852 téléchargements )
- Recommandations aspect constructions (2000 téléchargements )
- Annexe espaces boisés (1985 téléchargements )