Plan Local d’Urbanisme (PLU)
Depuis le 1er février 2021, la commune de Thiverval-Grignon réponds à son obligation de publication du PLU sur https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/
Fiche détaillée: https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/map/parcel-info/78_615_000_000_0A_0402/
Mise à jour du 22 juillet 2021
- Arrêté municipal du 22 juillet 2021 - Mise a jour du PLU (2516 téléchargements )
- Arrêté Préfectoral du 22 juillet 2021 -- mise a jour du PLU (2627 téléchargements )
- Plan 1 SNCF Bruit (2353 téléchargements )
- Plan 2 SNCF Bruit (2239 téléchargements )
Modification n°3 du 30 janvier 2020
- Modification numéro 3 du PLU (2203 téléchargements )
- Rapport de Présentation TG Approbation (2623 téléchargements )
- Réglement TG Approbation (2590 téléchargements )
- Plan de zonage 1 (2347 téléchargements )
- Plan de zonage 2 (2286 téléchargements )
Mise à jour du 29 novembre 2017
Modification n°2 du 7 avril 2017
- Rapport de présentation (2443 téléchargements )
- Règlement écrit (2865 téléchargements )
- Document graphique (2387 téléchargements )
Révision allégée du 27 novembre 2015
- Révision allégée (2153 téléchargements )
- Révision allégée Doc Annexe 27Nov2015 (2312 téléchargements )
- Révision Allégée Règlement Graphique 27nov2015 (2222 téléchargements )
- Révision Allégée Rapport de Présentation - 27nov2015 (2283 téléchargements )
Modification n°1 du PLU du 2 octobre 2015
- Reglement 2oct2015 (2449 téléchargements )
- Documents Graphique (2457 téléchargements )
- Rapport de presentation du 02/10/2015 (2417 téléchargements )
PLU approuvé le 17 juin 2011
- Rapport de Présentation (4055 téléchargements )
- PADD approuvé en 2011 (2335 téléchargements )
- Plan des servitudes (2230 téléchargements )
- Document graphique (2387 téléchargements )
- Plan de Zonage de l'ensemble de la commune (2330 téléchargements )
- Plan de zonage 2 centres bourgs (2252 téléchargements )
- Recommandations aspect constructions (2376 téléchargements )
- Annexe espaces boisés (2362 téléchargements )