Plan Local d’Urbanisme (PLU)
Depuis le 1er février 2021, la commune de Thiverval-Grignon réponds à son obligation de publication du PLU sur https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/
Fiche détaillée: https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/map/parcel-info/78_615_000_000_0A_0402/
Mise à jour du 22 juillet 2021
- Arrêté municipal du 22 juillet 2021 - Mise a jour du PLU (2303 téléchargements )
- Arrêté Préfectoral du 22 juillet 2021 -- mise a jour du PLU (2427 téléchargements )
- Plan 1 SNCF Bruit (2183 téléchargements )
- Plan 2 SNCF Bruit (2024 téléchargements )
Modification n°3 du 30 janvier 2020
- Modification numéro 3 du PLU (2001 téléchargements )
- Rapport de Présentation TG Approbation (2430 téléchargements )
- Réglement TG Approbation (2446 téléchargements )
- Plan de zonage 1 (2165 téléchargements )
- Plan de zonage 2 (2107 téléchargements )
Mise à jour du 29 novembre 2017
Modification n°2 du 7 avril 2017
- Rapport de présentation (2265 téléchargements )
- Règlement écrit (2672 téléchargements )
- Document graphique (2217 téléchargements )
Révision allégée du 27 novembre 2015
- Révision allégée (2001 téléchargements )
- Révision allégée Doc Annexe 27Nov2015 (2155 téléchargements )
- Révision Allégée Règlement Graphique 27nov2015 (2062 téléchargements )
- Révision Allégée Rapport de Présentation - 27nov2015 (2120 téléchargements )
Modification n°1 du PLU du 2 octobre 2015
- Reglement 2oct2015 (2292 téléchargements )
- Documents Graphique (2271 téléchargements )
- Rapport de presentation du 02/10/2015 (2242 téléchargements )
PLU approuvé le 17 juin 2011
- Rapport de Présentation (3886 téléchargements )
- PADD approuvé en 2011 (2174 téléchargements )
- Plan des servitudes (2055 téléchargements )
- Document graphique (2217 téléchargements )
- Plan de Zonage de l'ensemble de la commune (2146 téléchargements )
- Plan de zonage 2 centres bourgs (2059 téléchargements )
- Recommandations aspect constructions (2207 téléchargements )
- Annexe espaces boisés (2183 téléchargements )