Plan Local d’Urbanisme (PLU)

Depuis le 1er février 2021, la commune de Thiverval-Grignon réponds à son obligation de publication du PLU sur https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/

Fiche détaillée: https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/map/parcel-info/78_615_000_000_0A_0402/

Mise à jour du 22 juillet 2021

• Arrêté municipal du 22 juillet 2021 - Mise a jour du PLU (3478 téléchargements )
• Arrêté Préfectoral du 22 juillet 2021 -- mise a jour du PLU (3611 téléchargements )
• Plan 1 SNCF Bruit (3309 téléchargements )
• Plan 2 SNCF Bruit (3198 téléchargements )

Modification n°3 du 30 janvier 2020

• Modification numéro 3 du PLU (3763 téléchargements )
• Rapport de Présentation TG Approbation (3854 téléchargements )
• Réglement TG Approbation (3972 téléchargements )
• Plan de zonage 1 (3724 téléchargements )
• Plan de zonage 2 (3431 téléchargements )

Mise à jour du 29 novembre 2017

• Pièces graphique - 29nov2017 (3392 téléchargements )
• Pièces Ecrites (3867 téléchargements )

Modification n°2 du 7 avril 2017

• Rapport de présentation (3844 téléchargements )
• Règlement écrit (4281 téléchargements )
• Document graphique (3387 téléchargements )

Révision allégée du 27 novembre 2015

• Révision allégée (3100 téléchargements )
• Révision allégée Doc Annexe 27Nov2015 (3272 téléchargements )
• Révision Allégée Règlement Graphique 27nov2015 (3172 téléchargements )
• Révision Allégée Rapport de Présentation - 27nov2015 (3633 téléchargements )

Modification n°1 du PLU du 2 octobre 2015

• Reglement 2oct2015 (3809 téléchargements )
• Documents Graphique (3433 téléchargements )
• Rapport de presentation du 02/10/2015 (4005 téléchargements )

PLU approuvé le 17 juin 2011

• Rapport de Présentation (5732 téléchargements )
• PADD approuvé en 2011 (3911 téléchargements )
• Plan des servitudes (3429 téléchargements )
• Document graphique (3387 téléchargements )
• Plan de Zonage de l'ensemble de la commune (3773 téléchargements )
• Plan de zonage 2 centres bourgs (3348 téléchargements )
• Recommandations aspect constructions (3356 téléchargements )
• Annexe espaces boisés (3312 téléchargements )